Déposée le 27 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROZIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZIERE domicilié(e) Route de Mende - 12340 - BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 380 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 9 AV Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque ROZIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROZIERE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.
ROZIERE a également déposé les autres marques suivantes : KM1 , V-CLIC , BO-A DESIGN
ROZIERE, Société par Actions Simplifiée - Route de Mende - 12340 - BOZOULS - France - SIREN 427380035
M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats - 9 AV Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386590 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription le 10 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480910 - Publication au BOPI 2008-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692081 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04
- portes d'intérieurs et d'extérieurs en bois - portes d'intérieur en bois massif lamellées et collées - portes plaquées en bois - fenêtres en bois - huisseries non métalliques - escalier en bois - parquet en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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